A Comprehensive Guide to ASC 606: The Need for Revenue Recognition Compliance

Les transactions commerciales impliquent le transfert de contreparties monétaires en échange de biens ou de services. La contrepartie monétaire reçue constitue le revenu de l'entreprise.

Savez-vous quand les entreprises doivent comptabiliser ces recettes ? Les entreprises suivaient des pratiques différentes en matière de comptabilisation des recettes. Cela a eu un impact sur les rapports financiers et les relevés de comptes des organisations et a entraîné des complications juridiques.

La comptabilisation des revenus étant un élément important pour une entreprise, une nouvelle norme de comptabilisation des revenus a été introduite en 2018. Il s'agit de l'Accounting Standard Codification (ASC) 606, qui a remplacé l'ASC 605. L'article ci-dessous explique de quoi il s'agit, à qui elle s'applique et le mode de reconnaissance des revenus.

Qu'est-ce que l'ASC 606 ? 

ASC 606, or Accounting Standards Codification 606, is a revenue recognition standard. It sets clear rules for how companies recognize revenue from customer contracts. Revenue is recognized when control of goods or services is transferred to the customer. 

ASC 606 provides a comprehensive framework for accurate revenue recognition. It helps ensure consistency in financial reporting and transparency in financial statements. Companies must disclose detailed information about revenue streams, deferred revenue, and performance obligations. 

The Financial Accounting Standards Board (FASB) issued ASC 606 in May 2014. It applies to companies following Generally Accepted Accounting Principles (GAAP). Public companies adopted this standard in 2017, while private companies and non-profits followed in 2018. 

ASC 606 aims to improve financial health visibility by aligning revenue recognition processes across industries. It covers aspects like transaction price, standalone selling price, and significant financing components in customer contracts. 

Pourquoi l'ASC 606 a-t-elle été introduite ? 

Les raisons de l'introduction de l'ASC 606 sont énumérées ci-dessous : 

• L'ASC 606 vise à fournir un cadre permettant une comptabilisation plus cohérente des revenus. 
• L'IASB et le FASB avaient pour objectif de mettre à jour les normes existantes en matière de comptabilisation des produits afin de les rendre plus pertinentes pour l'ensemble des secteurs d'activité. 
• Des variations ont été observées dans la comptabilisation des recettes de transactions similaires entre les secteurs d'activité, qui devaient être modifiées. 
• Les différences de procédures comptables n'ont pas permis de comparer les résultats du point de vue des parties prenantes. 
• Avec l'introduction de l'ASC 606, l'IASB et le FASB avaient l'intention de créer des lignes directrices pour le calcul des revenus à des fins fiscales. 

However, there is a significant difference between ASC and IFRS. 

IFRS 15 vs. ASC 606: What’s the difference? 

ASC 606 and IFRS 15 are similar. Both offer a clear framework for revenue recognition in customer contracts. They focus on identifying performance obligations and recognizing revenue when these obligations are met by transferring goods or services. 

Both standards aim to ensure accurate revenue recognition in financial statements. This gives a clear picture of financial performance and helps stakeholders understand the company's cash flow and revenue streams better. 

Here’s a comparative table. 

Five steps for ASC 606 revenue recognition 

Revenue recognition can be tricky for subscription businesses. Changes like refunds, disputes, and prorations add complexity. Following these steps helps companies recognize revenue accurately under the ASC 606 standard. 

1. Identify the customer contract 

A valid contract must meet these criteria: 

• Both parties approve the agreement and commit to it. 
• The rights and payment terms for goods or services are clear. 
• The contract impacts future cash flows. 
• The business expects to collect payment. 

2. Identify performance obligations 

List every promise to deliver goods or services. Each distinct performance obligation must add value and be independently transferable. 

3. Determine the transaction price 

Calculate the total price, including cash, noncash items, or discounts. Adjust for upgrades, price concessions, and variable consideration. 

4. Allocate the transaction price 

Divide the price among performance obligations based on their relative standalone selling price. For subscriptions, this can be challenging but ensures deferred revenue is accurate. 

5. Recognize revenue as obligations are met 

Revenue is recognized when goods or services are delivered. For single obligations, like a custom sofa, recognize revenue on delivery. For ongoing obligations, like software subscriptions, attribute revenue to each period of service. 

These steps align with ASC 606 and improve financial reporting, helping businesses maintain compliance with accounting standards. 

Pourquoi votre entreprise doit-elle se conformer au principe de reconnaissance des revenus ? 

L'ASC 606 a un impact sur les politiques d'une organisation à plusieurs égards. Les points suivants indiquent pourquoi il est important de se conformer à la norme : 

1. Exigence légale 

La loi impose à toutes les entreprises de se conformer à la norme ASC 606, qu'elles soient privées, publiques ou à but non lucratif. Vous êtes lié par la norme si votre entreprise est impliquée dans un contrat de transfert de biens ou de services pour une contrepartie monétaire. La loi ne prévoit aucune exception à cette règle. 

2. Clarté financière 

Les performances et la situation financière d'une entreprise sont des informations importantes pour plusieurs parties prenantes. Elles souhaitent connaître les recettes réalisées au cours d'une période donnée. 

La conformité à l'ASC 606 élimine les incohérences dans la déclaration des revenus et apporte de la clarté à tous. La comparaison des revenus entre les secteurs d'activité est facilitée par cette nouvelle norme. 

3. Sens des affaires 

La nouvelle méthode de comptabilisation des recettes est bénéfique pour votre organisation, car elle permet de mieux comprendre son fonctionnement. Une entreprise doit avoir une connaissance précise de sa situation financière afin de pouvoir faire des prévisions exactes sur les flux de trésorerie. Les produits qui n'ont pas encore été comptabilisés ne le sont pas, ce qui donne une vision correcte de la situation financière d'une entreprise. 

4. Identification des restitutions 

L'identification et le traitement des remboursements, en particulier pour les entreprises qui proposent des abonnements, sont facilités par la comptabilisation des produits. L'ASC 606 met l'accent sur la comptabilisation des produits pour les services achevés et, par conséquent, si un abonnement est annulé à mi-parcours, un remboursement est effectué pour la partie du contrat qui n'a pas été exécutée. 

5. Objectifs fiscaux 

Selon l'IASB et le FASB, la conformité à l'ASC 606 est également nécessaire à des fins fiscales. Il n'est possible de déclarer le montant exact des impôts que si les recettes sont comptabilisées sans aucune erreur. Dans le cas contraire, les autorités fiscales pourraient être amenées à enquêter. 

Critères d'évaluation pour la reconnaissance des revenus 

La comptabilisation des revenus suit les critères mentionnés ci-dessous : 

1. Preuve de l'existence d'accords en termes financiers 

Il doit exister une preuve claire sous la forme d'un contrat écrit entre le client et l'entreprise. Le contrat doit établir que le client a l'intention d'acheter le produit ou le service à l'entreprise pour une contrepartie monétaire déterminée. 

2. Livraison des marchandises 

Conformément au contrat, les produits ou services mentionnés doivent être livrés. Les recettes ne peuvent être comptabilisées que lorsque la livraison a été effectuée dans son intégralité. Avant l'adoption de l'ASC 606, l'évaluation des recettes posait des problèmes, car les pratiques sectorielles différaient. Mais après l'ASC 606, la livraison des biens est également l'un des critères importants pour la comptabilisation des revenus. 

3. Prix fixé par le vendeur 

Le prix est fixé et l'acheteur l'accepte en concluant un contrat. Il ne peut y avoir deux points de vue sur cette question puisqu'elle est uniquement basée sur le contrat. Les négociations, le cas échéant, peuvent avoir lieu avant que le contrat ne soit finalisé. Le vendeur fixe le prix et le contrat est exécuté pour le même prix. 

4. Assurance raisonnable de recouvrabilité 

Reasonable assurance is mentioned as a criterion to make a provision for uncollectible amounts in certain cases. This happens when the seller observes that the collectibility of debt is doubtful. In such cases, cash-basis transactions are allowed to maintain reasonable assurance of collection. 

Sanctions en cas de non-respect 

Les entreprises sont surveillées en cas de non-conformité à l'ASC 606, et un manquement pourrait avoir un impact considérable sur elles. L'IASB et le FASB, ainsi que la Securities and Exchange Commission, établissent des règles strictes pour se conformer à l'ASC 606. En cas de non-conformité, les entreprises s'exposent à de lourdes pénalités, voire à une peine d'emprisonnement. Votre entreprise peut également faire l'objet d'un contrôle fiscal de la part de l'IRS si les recettes déclarées diffèrent des recettes réelles. 

Avantages de la conformité à l'ASC 606 

Nous avons souligné l'importance de se conformer à l'ASC 606. Outre l'obligation légale, la mise en conformité avec la nouvelle norme présente certains avantages qu'il convient de prendre en compte. Voici les principaux avantages de la conformité à l'ASC 606 : 

• Votre entreprise peut obtenir un feu vert pour un appel public à l'épargne. Cela n'est possible que si vous vous conformez à l'ASC 606, car cela implique également le respect des réglementations relatives à l'introduction en bourse. 
• La conformité à l'ASC 606 permet de réduire les incohérences dans les contrats. Cela se fait en normalisant le processus d'établissement des devis. Les contrats similaires font l'objet d'un traitement cohérent en vertu de cette norme. 
• The stakeholders, mainly investors, are confident about the business due to compliance with ASC 606. This will invite more investments and lead to the growth of the company. 

Méthodes de reconnaissance des revenus 

Quelques méthodes courantes de comptabilisation des revenus suivies par les entreprises sont mentionnées ci-dessous. 

1. Méthode du chiffre d'affaires 

Cette méthode de comptabilisation des recettes est surtout utilisée dans le secteur du commerce de détail, où le paiement et la livraison se succèdent presque immédiatement. Même si le paiement n'est pas reçu, mais que le vendeur estime qu'il y a une forte probabilité que l'acheteur paie, les recettes peuvent être comptabilisées. 

Lorsque la vente a lieu et que le produit est livré, les recettes sont comptabilisées. Nous voyons ici que seule la livraison des marchandises compte le plus dans cette méthode. 

2. Méthode du pourcentage de réalisation 

Lorsqu'il s'agit d'un contrat à long terme, il existe plusieurs étapes au cours desquelles les recettes sont comptabilisées. Dans ce cas, il n'est pas toujours possible d'attendre l'achèvement de la durée totale du contrat. 

Dans ce cas, des conditions détaillées sont fixées dans le contrat, qui mentionnent les différentes étapes auxquelles le paiement doit être effectué par l'acheteur. Le paiement est effectué en fonction du pourcentage de travaux réalisés ou de produits livrés. 

3. Méthode des versements échelonnés 

Cette méthode de comptabilisation des produits est utilisée de préférence lorsque le vendeur ne dispose pas d'informations suffisantes sur la date à laquelle les paiements seront reçus. Cela se produit surtout dans les transactions de grande valeur. L'entreprise ne peut pas se fier à la crédibilité de l'acheteur et comptabilise donc les recettes par tranches, c'est-à-dire au fur et à mesure qu'elles sont reçues. 

Cette méthode n'est pas suivie par les entreprises qui ont fixé, par écrit, la date prévue de réception du paiement. 

4. Méthode du contrat complété 

Comme son nom l'indique, cette méthode de comptabilisation à l'achèvement du contrat permet de comptabiliser les produits après l'achèvement complet des conditions du contrat. Cette méthode ne convient pas aux contrats à long terme, comme nous l'avons vu plus haut avec la méthode du pourcentage d'avancement. La méthode de l'achèvement des travaux est utilisée par les entreprises lorsqu'elles concluent un contrat à court terme. 

5. Méthode de recouvrement des coûts 

Cette méthode est assez similaire à la méthode des paiements échelonnés, à une petite différence près. Dans la méthode du paiement échelonné, l'entreprise peut identifier/estimer le coût des biens et services mentionnés dans le contrat, mais la date à laquelle l'acheteur effectuera le paiement n'est pas encore connue. Dans la méthode du coût recouvrable, l'entreprise n'est pas certaine des coûts associés et adopte une approche prudente pour la comptabilisation des produits. 

Les recettes ne sont comptabilisées que lorsque tous les coûts encourus sont récupérés et que les obligations prévues par le contrat sont remplies. 

Conclusion 

Il ressort clairement de ce qui précède que l'ASC 606 s'applique à toutes les entreprises qui concluent des contrats. Il convient de se référer au modèle en cinq étapes qui peut aider à identifier le bon moment pour la comptabilisation des revenus. La norme est plus complexe et doit être évaluée en fonction de chaque secteur d'activité. Demandez l'aide d'un expert pour vous assister dans ce processus au cas où vous seriez dépassé. 

Si le respect de la norme présente de nombreux avantages, le non-respect peut également s'avérer coûteux. Les entreprises devraient suivre l'évolution de leurs revenus en fonction des critères mentionnés. Cela leur permettra de ne pas se stresser et de respecter la norme en même temps. 

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